Marques

Qui nous sommes

Nous offrons une protection et des conseils complets pour la propriété intellectuelle en Suisse et à l’international. Nous combinons notre expertise juridique avec une vision stratégique afin de sécuriser et défendre efficacement votre marque.

Notre mission

Notre mission est de maximiser la protection et la création de valeur de la propriété intellectuelle grâce à une expertise juridique de premier ordre et des conseils stratégiques. Nous nous engageons pour l’innovation, offrons des solutions personnalisées et soutenons nos clients dans la sécurisation des marchés mondiaux.

Notre expertise

Nos services

Recherches

Avant de déposer une marque, nous pouvons effectuer une recherche détaillée pour identifier les risques potentiels liés aux droits antérieurs de tiers. Cela inclut des recherches dans les bases de données nationales et internationales.

Dépôts de marque

Nous prenons en charge l’ensemble de la procédure d’enregistrement de votre marque auprès de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI) en Suisse ou de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), selon les besoins.

Oppositions

En cas d’oppositions à vos demandes de marques, nous représentons vos intérêts avec compétence et détermination, tant au niveau national qu’international.

Surveillances

Nous offrons une surveillance continue de votre marque afin de nous assurer qu’aucune marque similaire ou identique ne soit enregistrée et ne puisse porter atteinte à vos droits.

Conflits

Nous vous assistons dans la défense de vos droits de marque contre les tiers, y compris dans la lutte contre la contrefaçon de marque et l’initiation de procédures judiciaires en cas de violations.

Gestion de portefeuille

Nous offrons des services complets pour la gestion de votre portefeuille de marques, allant du renouvellement de marques anciennes à la consultation sur les licences et le développement de stratégies de marque.

Les coûts

Marque
Suisse

à parttir de CHF 900 hors TVA
  • Première consultation sur la capacité de protection de la marque
  • Consultation sur les différentes catégories et classifications de marques
  • Élaboration d'une liste de biens et services
  • Préparation et soumission des documents de demande auprès de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI)
  • Paiement des taxes officielles à l'IPI
  • Traitement et réponse aux questions ou objections de l'IPI
  • Suivi du processus de demande jusqu'à l'enregistrement de la marque
  • Représentation devant l'IPI

Marque
D + A + CH

à parttir de CHF 2500 hors TVA
  • Première consultation sur la capacité de protection de la marque
  • Consultation sur les différentes catégories et classifications de marques en Suisse et à l'international
  • Élaboration d'une liste de biens et services
  • Préparation et soumission des documents de demande auprès de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI)
  • Préparation et soumission de la demande de marque internationale auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) sur la base de la marque suisse
  • Désignation de l'Allemagne et de l'Autriche comme pays de protection
  • Paiement des taxes officielles à l'IPI et à l'OMPI
  • Suivi du processus d'enregistrement en Suisse et auprès de l'OMPI pour l'Allemagne et l'Autriche
  • Représentation devant l'IPI et l'OMPI

Marque
CH + EU + UK

à parttir de CHF 3550 hors TVA
  • Première consultation sur la capacité de protection de la marque
  • Consultation sur les différentes catégories et classifications de marques en Suisse et à l'international
  • Élaboration d'une liste de biens et services
  • Préparation et soumission des documents de demande auprès de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI)
  • Préparation et soumission de la demande de marque internationale auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) sur la base de la marque suisse
  • Désignation de l'Union Européenne et de la Grande-Bretagne comme pays de protection
  • Paiement des taxes officielles de demande à l'IPI et à l'OMPI
  • Suivi du processus d'enregistrement en Suisse et auprès de l'OMPI pour l'Union Européenne et la Grande-Bretagne
  • Représentation devant l'IPI et l'OMPI

Recherche

sur demande
  • Consultation sur les différents types de recherches de marques (recherches d'identité et de similarité)
  • Réalisation de recherches d'identité et de similarité en utilisant des bases de données spécialisées
  • Analyse et évaluation des résultats de recherche
  • Compilation des résultats de recherche dans un rapport détaillé
  • Évaluation des risques et recommandations pour l'enregistrement de la marque
  • Discussion détaillée des résultats de recherche avec le client
  • Recommandations pour poursuivre l'enregistrement de la marque en fonction des résultats
  • Développement d'une stratégie d'enregistrement de marque en tenant compte des résultats de recherche

Surveillance

sur demande
  • Consultation sur les différents types de surveillance de marques (surveillance d'identité et de similarité)
  • Établissement d'une stratégie de surveillance individuelle
  • Détermination des marques et des biens et services à surveiller selon le système de classification de Nice
  • Surveillance continue des nouvelles demandes de marques dans les registres nationaux et internationaux pertinents
  • Rapports réguliers sur les résultats de la surveillance
  • Notification immédiate en cas de conflits ou d'infractions potentiels
  • Fourniture d'informations détaillées et de recommandations pour la suite des démarches
  • Consultation et soutien dans l'initiation de procédures d'opposition ou de radiation

Pourquoi nous choisir ?

Nous offrons des solutions sur mesure, parfaitement adaptées à vos besoins et objectifs spécifiques. Chez nous, vous et votre marque êtes au centre de nos préoccupations.

Notre cabinet possède une connaissance approfondie du droit des marques suisse, national et international. Nous connaissons les subtilités dans les différentes juridictions et pouvons vous conseiller et vous représenter en conséquence.

Nous proposons des forfaits personnalisés adaptés à vos besoins spécifiques et à vos exigences budgétaires, garantissant une structure de coûts transparente et prévisible.

De l’enregistrement de la marque à la défense et à la gestion, nous offrons un service complet couvrant tous les aspects de la protection des marques.

Notre équipe travaille avec le plus grand professionnalisme et dévouement pour protéger vos droits de marque et préserver vos intérêts.

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